http://www.femmes-au-secours-de-la-paix.com/

Crédits photos : Photos faites par Bénédicte Suzuki

Editeur :
Association loi 1901:  Femmes au Secours de la Paix
19 rue de Tourcoing 59170 Croix

Tél : +33 (0)6 78 22 44 47

Récépissé de déclaration de création N° W595025023
N° de siret : 811 319 144 00010

Annexe au Journal Officiel annonce n°1124 – page 1780 -59 Nord

Présidente : Bénédicte Suzuki
Contact site Internet : 06 78 22 44 47 ou par message
Conception et réalisation du site : Bénédicte Suzuki

Hébergement : OVH 

Propriété intellectuelle

Le site : http://www.femmes-au-secours-de-la-paix.com/ est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.

Ces droits sont la propriété exclusive de l’association Femmes au Secours de la Paix. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.

De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du site de Femmes au Secours de la Paix, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Droit d’accès et de rectification des données

En application de l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent s’opposer à ce qu’elles soient échangées ou cédées.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous écrire ou vous adresser à :
Femmes au Secours de la Paix : 19 rue de Tourcoing 59170 Croix

Nous contacter :

• par message
• par courrier : Femmes au Secours de la Paix 19 rue de Tourcoing 59170 Croix
• par téléphone : +33 (0)6 78 22 44 47